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à titre accessoire

См. также в других словарях:

  • accessoire — [ akseswar ] adj. et n. m. • 1296; lat. médiév. accessorius, de accedere « joindre » → accéder I ♦ Adj. 1 ♦ Qui vient avec ou après ce qui est principal, essentiel. Vx « Un grand État devenu accessoire d un autre » (Montesquieu). ⇒ dépendant. Mod …   Encyclopédie Universelle

  • Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… …   Wikipédia en Français

  • Titre de noblesse — Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain : militaires ou …   Wikipédia en Français

  • Acte de commerce par accessoire — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …   Wikipédia en Français

  • Double incapacité de donner et de recevoir à titre gratuit —    Droit pénal: peine accessoire des peines afflictives perpétuelles qui entraîne pour le condamné une véritable incapacité de jouissance de recevoir ou de donner des biens par testament ou donation …   Lexique de Termes Juridiques

  • Biel/Bienne — Bienne Pour les articles homonymes, voir Bienne (homonymie) et Biel/Bienne (homonymie). Bienne Biel Une vue d ensemble de la commune serait la bienvenue Administration …   Wikipédia en Français

  • Bienne — Pour les articles homonymes, voir Bienne (homonymie) et Biel/Bienne (homonymie). Bienne Biel Vue de Bienne depuis le lac …   Wikipédia en Français

  • Boujean — Bienne Pour les articles homonymes, voir Bienne (homonymie) et Biel/Bienne (homonymie). Bienne Biel Une vue d ensemble de la commune serait la bienvenue Administration …   Wikipédia en Français

  • AMORTISSEMENT — Une immobilisation est destinée à contribuer durablement à la production et elle est ordinairement conservée pendant plusieurs exercices. L’engagement de la dépense d’achat est donc noté, comme un emploi conservé, par un débit, puis par un solde… …   Encyclopédie Universelle

  • Comte de Mortain — Mortain sur une carte de la Normandie historique Le titre de comte de Mortain fut porté par deux rois d Angleterre, des rois de Navarre et de nombreux membres de diverses familles royales et ducales. Ce fut dans ses premiers siècles d existence… …   Wikipédia en Français

  • Liste Des Comtes De Mortain — Comte de Mortain Mortain sur une carte de la Normandie historique Le titre de comte de Mortain fut porté par deux rois d Angleterre, des rois de Navarre et de nombreux membres de diverses familles royales et ducales. Ce fut dans ses premiers… …   Wikipédia en Français

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